La réglementation prévoit plusieurs obligations :

La suppression des émissions de polluants, si possible

Cet objectif est prioritaire.

• Parmi les moyens utilisables on peut citer le remplacement des matières dangereuses par d'autres qui le sont moins, le remplacement par un procédé ne provoquant pas d'émissions ou le travail en système clos.
• Les indications sur les risques des matières ressortent notamment : des déclarations faites par les fabricants ou importateurs, des fiches de données de sécurité, remises par le fabricant, l'importateur ou le vendeur au chef d'établissement, de l'étiquetage, ce pour chaque produit mis en œuvre.

Si la suppression n'est pas possible : captation des polluants émis

• Elle doit être effectuée à mesure de leur émission, au plus près de la source et aussi efficacement que possible.

La limitation de la concentration en polluants dans l'atmosphère

• La concentration maximale en poussières, quelle que soit leur nature est fixée à 5 mg/m3 pour les poussières alvéolaires et 10 mg/m3 pour les poussières totales.
• Après captation, l'atmosphère ne doit en aucun point être dangereuse pour la santé.

L'introduction d'air neuf

• Le débit d'air neuf introduit doit être au moins égal à celui des locaux à pollution non spécifique. Il doit être adapté à la nature et à la quantité des polluants, ainsi qu'à la quantité de chaleur à évacuer.
• Le recyclage est admis, mais seulement en provenance de locaux à pollution spécifique de même nature, après épuration (c’est-à-dire, par exemple, par barbotage dans de l’eau, le filtrage simple n’étant pas suffisant) ou de locaux à pollution non spécifique.
• Des prescriptions particulières relatives soit à certaines professions, soit à certains modes de travail, soit à certains risques, interdisent ou limitent, le cas échéant, l’utilisation du recyclage pour certaines catégories de substances ou catégories de locaux.

Emplacements pollués particuliers

Dans les emplacements où un assainissement permanent est impossible, tels que les cuves, puits, conduites de gaz, etc. il convient :

• avant les travaux, de vérifier l'absence de risque et si besoin d'assainir l'atmosphère ;
• pendant les travaux, de capter les polluants et d'introduire de l'air neuf, ou, si cela est impossible de faire porter des protections individuelles appropriées.

L'atmosphère des lieux de travail doit être tenue à l'abri des émanations des égouts,
fosses et autres sources d'infection.

Un intercepteur hydraulique est à placer entre l'établissement et les égouts.

Dispositifs de captage

1. Envelopper au maximum la zone de production de polluants :

Le procédé polluant est enfermé dans une enceinte de manière à contenir les polluants et à limiter leur possibilité de s’échapper. L'enceinte doit être conçue de manière à ne pas apporter de gêne pour les opérateurs.

2. Capter les polluants au plus près de la zone d'émission :

Placer au plus près le système de captation permet de garantir une bonne efficacité d'aspiration (qui diminue fortement avec la distance) avec un débit d'aspiration plus faible.

Principes de captage

3. Placer le dispositif d’aspiration de manière que l’opérateur ne soit pas entre celui-ci et la source de pollution

4. Utiliser les mouvements naturels des polluants :

Le dispositif de captage doit être placé de manière à intercepter les grosses poussières émises par exemple lors d’opérations de meulage ou de ponçage, qui entraînent dans leur sillage les poussières plus fines.

5. Induire une vitesse d’air suffisante :

Le débit d'aspiration doit être suffisant pour s'opposer aux effets des courants d'air.

6. Répartir uniformément les vitesses d’air au niveau de la zone de captage :

De façon à éviter des fuites d'air pollué par les zones de plus faible vitesse d'aspiration.

Critères d'efficacité

7. Compenser les sorties d'air par des entrées d'air correspondantes :

Cette compensation peut avoir lieu de manière naturelle (par les défauts d'étanchéité du bâtiment) ou au moyen de grilles de ventilation ou de ventilateurs.

8. Eviter les courants d'air et l'inconfort thermique :

En prévoyant par exemple un dispositif de préchauffage de l'air. L'introduction mécanique de l'air est recommandée, ce qui permet de régler la température de l'air et de le distribuer aux endroits opportuns.

9. Rejeter l'air pollué en dehors des zones d'entrée d'air neuf :

Afin d'éviter de recycler une partie des polluants rejetés.

Retrouver les 9 principes de ventilation en vidéo :