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- Ventilation des locaux de travail
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Assainissement de l'air dans les locaux de travail
Animation et vidéos illustrant les principes généraux de prévention à mettre en œuvre pour réduire ou supprimer les risques liés à la pollution de l'air dans les locaux de travail (pollution liée à la présence de personne ou générée par l'activité).
Ventilation des locaux de travail
Dans le cadre de la prévention des risques liés à l'exposition à la chaleur et aux polluants dans une activité professionnelles, il convient tout d'abord d'identifier les lieux ou locaux de travail où peuvent se produire des émanations accidentelles, ponctuelles ou permanentes de gaz ou poussières susceptibles de provoquer des intoxications, asphyxies, incendies ou explosions.
La réglementation du travail distingue deux grandes catégories de locaux :
- Les locaux dits à pollution non spécifique, dans lesquels la pollution est liée à la seule présence humaine, exceptés les locaux sanitaires.
- Les locaux dits à pollution spécifique : émission de substances dangereuses ou gênantes (gaz, vapeurs, brouillards, fumées, poussières), présence de micro-organismes pathogènes, locaux sanitaires.
D'autres réglementations peuvent être à considérer. Par exemple, en matière d'hygiène alimentaire, les notions de zones "propres" et zones "sales" sont à intégrer car elles interdisent certaines techniques d'aération.
L'animation 3D ci-dessous illustre une synthèse des bonnes pratiques à mettre en œuvre pour supprimer ou limiter les expositions à ces risques, avec des liens vers des vidéos "zoom" sur certaines activités spécifiques (également accessibles directement dans le sommaire de la présente fiche).
La réglementation (Code du travail) : obligation du maître d'ouvrage
- Article R. 4212-1 à R. 4212-9.
- Décret n°84-1094 du 7 décembre 1984 fixant les règles relatives à l'aération et l'assainissement des locaux de travail.
- Arrêté du 8 octobre 1987 relatif contrôle périodique des installations d’aération et d’assainissement des locaux de travail.
L'air doit être renouvelé de façon à maintenir la pureté nécessaire pour la santé, à évacuer la chaleur excessive, à éviter condensations et odeurs désagréables.
La réglementation fait une distinction entre les locaux à pollution non spécifique et les locaux à pollution spécifique (cf. définitions ci-dessus).
Dispositions communes
Renouvellement de l'air en tous points des locaux.
Absence de gêne résultant notamment de la vitesse, de la température ou de l'humidité de l'air.
Absence de matériaux, dans les parois internes des circuits d'arrivée d'air, susceptibles de se désagréger ou se décomposer en émettant des poussières ou substances dangereuses.
Les installations ne doivent pas entraîner de gêne due au bruit, ni de gêne due aux vibrations.
Le maître d'ouvrage établit une notice d'instruction et la transmet au chef d'établissement avec : les dispositions prises pour la ventilation et l'assainissement des locaux, les informations permettant l'entretien et le contrôle des installations et l'établissement de la consigne d'utilisation.
Cette notice fait partie du dossier de maintenance prévu par l'article R. 4211-4 du Code du Travail.
Les mesures de prévention à prendre
Dans tous les cas il convient de rechercher s'il n'existe pas une possibilité de supprimer la source de pollution ou de modifier le procédé afin d'en réduire les émissions.
L'installation de ventilation doit contribuer à réduire au niveau le plus faible possible, la quantité des polluants.
La conception d'une installation de ventilation nécessite une connaissance de l'activité effectuée au poste de travail, de la nature des polluants et des différentes techniques de ventilation (captage, réseaux de transport, ventilateurs, épuration, rejet, prises d'air, chauffage…). La solution retenue ne devra pas constituer une gêne pour l'opérateur à la fois pour l'exécution de son travail mais aussi pour son confort (bruit, courants d'air induits…).
Il existe deux grandes catégories de techniques de ventilation :
- la ventilation locale (par aspiration à la source) ;
- la ventilation générale (ou par dilution).
Les systèmes d'aspiration locale captent les polluants au plus près de leur source d'émission, avant qu'ils ne puissent être inhalés et ne soient dispersés dans toute l'atmosphère du local.
La ventilation générale permet de diminuer les concentrations, mais ne réduit pas la quantité totale de polluants dans l'atelier. La ventilation générale ne doit donc être utilisée qu’en complément de la ventilation locale (pour assurer un apport d'air neuf dans les locaux et diluer les polluants résiduels non captés), ou en tant que technique principale lorsque les polluants ne présentent pas de toxicité particulière (une odeur désagréable par exemple).
La ventilation générale doit également répondre à certains principes
- S'assurer que le recours à une ventilation locale est bien techniquement impossible.
- Compenser les sorties d'air par des entrées correspondantes.
- Favoriser l'écoulement des zones propres vers les zones polluées.
- Éviter que les travailleurs soient placés entre les sources et l'extraction.
- Utiliser les mouvements naturels des polluants (effet ascensionnel des gaz chauds).
- Utiliser de préférence une introduction et une sortie d'air mécaniques.
- Éviter les courants d'air et l'inconfort thermique.
- Rejeter l'air pollué en dehors des zones d'entrée d'air neuf.
L'implantation du matériel, en favorisant sa maintenance, conditionne le maintien de l'efficacité des installations de ventilation (privilégier le regroupement de celles-ci dans un local technique).
Ce qu'il faut retenir
La finalité d'une installation de ventilation est d'éliminer les concentrations de polluants dans l'atmosphère des locaux qui peuvent être dangereuses pour la sécurité et la santé de ses occupants, tout en assurant des conditions de travail confortables.
Dans le cas de pollution spécifique, lorsqu'on ne peut la supprimer, il convient de privilégier la ventilation locale avec captage à la source à la ventilation générale des locaux.